MENTIONS LÉGALES

Le présent site (le « Site » ) est édité par XO Diffusion, SARL au capital de 32 000 Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Poitiers sous le numéro B 444 214 365, dont le siège social est 11 rue de l’ancienne mairie, 86130 Jaunay-Clan, France. Tél : + 33 549 210 298. Numéro d’accise: FR004354E0005.

Le Directeur de la publication du Site est: Lionel Hamayon, directeur marketing client. L'hébergement du Site est assuré par la société Online.net.

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

• Le Site est la propriété exclusive de XO Diffusion Liber Pater, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une autorisation expresse.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

• XO Diffusion Liber Pater informe le visiteur que les produits LIBER PATER ® sont vendus exclusivement dans les magasins, caves, hôtels restaurants dans le monde entier et depuis 2005, sur le site de vente Internet « liberpater.com » pour l’Europe

Tout achat en dehors de ces lieux de vente se fera aux risques et périls de l'acheteur notamment quant à l'authenticité desdits produits.

• XO Diffusion Liber Pater s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilité l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, XO Diffusion Liber Pater ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, XO Diffusion Liber Pater décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
• pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
• et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. La fourniture de ces informations nominatives est facultative. Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, chaque visiteur peut accéder aux informations nominatives le concernant et les faire rectifier ou supprimer, le cas échéant, en contactant XO Diffusion Liber Pater :

• XO Diffusion Liber Pater peut implanter un « cookie » dans l'ordinateur du visiteur qui permettra de l'identifier. Il est rappelé que le visiteur peut s'opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur dans ce sens. XO Diffusion Liber Pater met en oeuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données nominatives collectées sur les Site. Cependant, XO Diffusion Liber Pater ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau et décline toute responsabilité attachées à ce risque.

• La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de XO Diffusion Liber Pater qui pourra être révoqué à tout moment . XO Diffusion Liber Pater décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

• XO Diffusion Liber Pater informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

• Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétente pour connaître tout litige afférent à l'utilisation du Site.

• Copyright :XO Diffusion

Accueil | actualités | mécénat | plan du site | mentions légales | contact NEWSLETTER